Anne Fourniols


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Anne FOURNIOLS, épouse GOUT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
3 octobre 2009
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Tarbes
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
depart_retraite
admission
12 Juin 200912/06/2009
De: Anne Fourniols, épouse Gout
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Anne Fourniols, épouse Gout
juge de l'application des peines audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Fourniols (Anne), épouse Gout
juge de l'application des peines (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: FOURNIOLS (Anne), épouse GOUT
juge de l'application des peines (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Anne Fourniols, épouse Gout
juge au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Fourniols (Anne)
juge (Saint-Gaudens)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Anne Fourniols, épouse Oge
juge au tribunal de grande instance de Mende chargé du service du tribunal d'instance de Marvejols
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Remplace:M. Rougeot
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Gaudens"
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.